Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

782572 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/06/2010
  1. Audition du patriarche maronite d'Antioche et de tout l'Orient, Mar Nasrallah Boutros Cardinal Sfeir (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Examen du rapport pour avis de M. Roland Blum sur le prélèvement communautaire (article 30 du projet de loi de finances pour 2012)
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/05/2010
  1. — Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition de M. Jacques Belle, président de la Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2010 Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » ; « Français à l'étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 22/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission 23
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Examen du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128)