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Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 21 février 2020
Date de séance : 21/02/2020
  1. 1. Système universel de retraite
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 22 mars 2019
Date de séance : 22/03/2019
  1. 1. Organisation et transformation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 juin 2018
Date de séance : 04/06/2018
  1. 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 septembre 2019
Date de séance : 24/09/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Félicitations au XV parlementaire
  3. 3. Clarification de diverses dispositions du droit électoral
  4. 4. Bioéthique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 février 2020
Date de séance : 11/02/2020
  1. 1. Décès de François André
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Application du cinquième alinéa de l’article 13de la Constitution - Prorogation du mandat des membres de la Hadopi
  4. 4. Code de l’urbanisme de Saint-Martin
  5. 5. Remplacement d’un député
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 26 juin 2019
Date de séance : 26/06/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (suite)
  3. 3. Énergie et climat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 14 juin 2019
Date de séance : 14/06/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 janvier 2019
Date de séance : 31/01/2019
  1. 1. Désertification médicale
  2. 2. Pour une école vraiment inclusive
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 21 mars 2020
Date de séance : 21/03/2020
  1. 1. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 novembre 2019
Date de séance : 07/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance