761262 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1677 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 14/03/2024
- impôt sur les sociétés - Inflation et inégalités fiscales - Inflation et inégalités fiscales
- Question écrite n° 8657 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 06/06/2023
- justice - Taux d'exécution des peines de travail d'intérêt général - Taux d'exécution des peines de travail d'intérêt général
- Question écrite n° 15162 de M. Didier Martin
- Date de dépôt : 13/02/2024
- patrimoine culturel - Guides conférenciers - Guides conférenciers
- Question écrite n° 12403 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 24/10/2023
- personnes âgées - Orientation et date du projet de loi grand âge - Orientation et date du projet de loi grand âge
- Question écrite n° 9848 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 11/07/2023
- enfants - Développement des maisons de naissance - Développement des maisons de naissance
- Question écrite n° 10953 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 22/08/2023
- santé - Complications dues aux implants permanents transvaginaux en polypropylène - Complications dues aux implants permanents transvaginaux en polypropylène
- Question écrite n° 15365 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 20/02/2024
- énergie et carburants - Important retard des travaux des réacteurs Hinkley Point C - Important retard des travaux des réacteurs Hinkley Point C
- Question au Gouvernement n° 1597 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 15/02/2024
- établissements de santé - Coût de l’hébergement en Ehpad - Coût de l’hébergement en Ehpad
- Question écrite n° 10824 de Mme Lisa Belluco
- Date de dépôt : 08/08/2023
- industrie - Avenir de l'usine Itron de Chasseneuil-du-Poitou - Avenir de l'usine Itron de Chasseneuil-du-Poitou
- Question au Gouvernement n° 147 de M. Quentin Bataillon
- Date de dépôt : 12/10/2022
- énergie et carburants - PÉNURIE DE CARBURANTS - PÉNURIE DE CARBURANTS
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats