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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 2055) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 27
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'abrogation du conseiller territorial (n° 57) (Mme Nathalie Appéré, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Xavier Bertrand permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires (n° 1491) (M. Xavier Bertrand, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n° 711) (Mme Catherine Quéré, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Franck Supplisson et Guy Dollé, repreneurs d'Ascometal
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/09/2012
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150) (M. François Brottes, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur la gouvernance de l'Eau, avec la participation de M. Michel Lesage, député, auteur du rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France ; M. Bernard Rousseau, responsable des politiques eau de France Nature Environnement (FNE) ; M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de représentantes d'associations du collectif Abandon de famille Tolérance Zéro, de la Fédération nationale Solidarité Femmes, de l'association SOS les Mamans et du Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles, sur la proposition de loi relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant (n° 1856)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Alain Béreau, ancien membre du Conseil d'analyse de la société, membre du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires, membre du comité stratégique de l'Agence du service civique, en présence du colonel Jacques Perrin, vice-président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.