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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 octobre 2013
Date de séance : 03/10/2013
  1. 1. Nomination d’un député en mission temporaire
  2. 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
  3. 3. Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées
  4. 4. Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritimes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 octobre 2013
Date de séance : 02/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 juillet 2013
Date de séance : 16/07/2013
  1. 1. Hommage aux victimes de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge et à Philippe Verdon, otage décédé au Mali
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
  4. 4. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 décembre 2014
Date de séance : 10/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 septembre 2014
Date de séance : 10/09/2014
  1. 1. Adaptation de la société au vieillissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 31 octobre 2013
Date de séance : 31/10/2013
  1. 1. Approbation d’un traité et d’accords internationaux
  2. 2. Approbation de l’accord entre la France et l’Italie sur une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
  3. 3. Indépendance de l’audiovisuel public
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 novembre 2016
Date de séance : 22/11/2016
  1. 1. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
  2. 2. Égalité et citoyenneté
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 31 octobre 2014
Date de séance : 31/10/2014
  1. 1. Amélioration du régime de la commune nouvelle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 5 avril 2013
Date de séance : 05/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 janvier 2013
Date de séance : 17/01/2013
  1. 1. Transition vers un système énergétique sobre (suite) (n° 579)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance