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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 juin 2013
Date de séance : 25/06/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 juin 2016
Date de séance : 07/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 octobre 2015
Date de séance : 15/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 décembre 2013
Date de séance : 12/12/2013
  1. 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2014
  3. 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 27 novembre 2015
Date de séance : 27/11/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 2 avril 2013
Date de séance : 02/04/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (loi ordinaire et loi organique) (votes solennels)
  4. 4. Sécurisation de l'emploi (n° 847)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 6 avril 2013
Date de séance : 06/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 novembre 2013
Date de séance : 14/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2014
Date de séance : 27/05/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance