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Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. 5
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, sur la présentation des trente-quatre plans de reconquête industrielle
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2013
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau
  2. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du Bureau