Résultats de la recherche - Assemblée nationale

752379 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 551 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 06/02/2024; professions de santé - Accès direct aux IPA - Accès direct aux IPA
Question orale sans débat n° 494 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 09/01/2024; ordre public - Sur la fleuraison de bidonvilles à Marseille - Sur la fleuraison de bidonvilles à Marseille
Question écrite n° 10809 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 08/08/2023; enseignement - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille
Question écrite n° 5675 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 21/02/2023; animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 7807 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 09/05/2023; fin de vie et soins palliatifs - Inscription des directives anticipées sur la carte Vitale - Inscription des directives anticipées sur la carte Vitale
Question écrite n° 10807 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 08/08/2023; enseignement - Dysfonctionnements dans l'application de la loi instruction en famille - Dysfonctionnements dans l'application de la loi instruction en famille
Question écrite n° 9435 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 27/06/2023; professions de santé - Préoccupations des infirmiers diplômés d'État libéraux - Préoccupations des infirmiers diplômés d'État libéraux
Question au Gouvernement n° 1790 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 11/04/2024; immigration - Pacte européen sur la migration et l’asile - Pacte européen sur la migration et l’asile
Question écrite n° 3620 de M. Florian Chauche: Date de dépôt : 29/11/2022; professions de santé - Pénurie de personnels et manque de moyens à l'EFS - Pénurie de personnels et manque de moyens à l'EFS
Question écrite n° 12639 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 07/11/2023; agriculture - Aide aux viticulteurs bio en difficulté - Aide aux viticulteurs bio en difficulté