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N° 3400 - Proposition de résolution de M. Michel Terrot visant à l'adoption par l'Organisation des Nations Unies d'une recommandation portant sur la reconstruction du site archéologique de Palmyre
Date de dépôt : 18/01/2016
Voir le dossier (Reconstruction du site archéologique de Palmyre)
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 722 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de Mme Dubié, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 17 - Retiré
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 40 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 15/01/2016
Amendement de M. Hetzel, M. Tian, Mme Rohfritsch, M. Straumann, M. Mariani, M. Le Fur, Mme Vautrin, M. Jean-Pierre Barbier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Mathis, M. Lazaro, Mme Genevard, Mme Zimmermann et M. Kert - Article 17 - Retiré
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
N° 3399 - Rapport de M. Luc Belot sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318)
Date de dépôt : 15/01/2016
Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Enseignement immersif des langues régionales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Ancrage territorial de l’alimentation
  2. 2. Suppression de la publicité commercialedans les programmes jeunesse de la télévision publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
  2. 2. Automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3397 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Date de dépôt : 14/01/2016
Voir le dossier (Collectivités territoriales : territoires zéro chômage de longue durée)
N° 3398 - Proposition de résolution de M. Christian Jacob tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de dépôt : 14/01/2016
Voir le dossier (Moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)