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Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur général adjoint de la police nationale (DGPN)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées, sur les dimensions géopolitiques et stratégiques de la crise provoquée par la rupture du programme des sous-marins du futur avec l'Australie et la création d'une alliance stratégique entre l'Australie, les États-Unis et le Royaume-Uni.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition, à huis clos, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du Ministère des Armées sur les dimensions géopolitiques et stratégiques de la crise consécutive à la rupture du programme des sous-marins du futur avec l'Australie et la création de l'alliance AUKUS.
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du service de santé des armées
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition de M. François-Noël Buffet, président de la commission des Lois du Sénat.
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition du Dr François Braun, président de Samu-Urgences de France et du Pr Pierre Carli, président du Conseil national de l'urgence hospitalière, vice-président de Samu-Urgences de France
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Examen du rapport d'information sur l'état de droit en Europe dans les temps d'état d'urgence sanitaire : comparaison des systèmes normatifs (Mme Coralie Dubost et M. Philippe Benassaya, rapporteurs)
  2. Communication sur la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune (Mme Aude Bono¬Vandorme)
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative au contrôle parlementaire de l'enfouissement définitif des déchets situés dans le site de stockage Stocamine (n°4433)
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition conjointe de M. Denis Beau, sous-gouverneur de la Banque de France, et de M. Sébastien Raspiller, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor (ministère de l'économie, des finances et de la relance)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. David Lorion, rapporteur pour avis)
  4. . Paysages, eau et biodiversité (M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2021
  1. - Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (seconde partie) :
  2. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la mission Santé
  3. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la mission Solidarité, insertion et égalité des chances
  4. Examen et vote des crédits de la mission Santé (M. Pierre Dharréville, rapporteur pour avis), puis examen et vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et de l'article 43, rattaché (Mme Christine Cloarec Le Nabour, rapporteure pour avis)