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Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jérôme Lambert, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2012
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen pour avis du titre IV du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Communication de M. Henri Jibrayel sur les conclusions du groupe de travail concernant les « reclassés » de La Poste
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/03/2015
  1. Audition de Mme Pierrette Crosemarie, membre du Conseil Économique, Social et Environnemental et rapporteure de l'avis sur " la microfinance dans les Outre-mer ", adopté le 10 février 2015.
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1554) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 149 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/07/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le projet de budget 2015 de l'Union européenne
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les risques d'aggravation de la crise ukrainienne suite au tir d'un missile contre un avion civil
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat