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Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition du Dr François Braun, président de Samu-Urgences de France et du Pr Pierre Carli, président du Conseil national de l'urgence hospitalière, vice-président de Samu-Urgences de France
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Examen du rapport d'information sur l'état de droit en Europe dans les temps d'état d'urgence sanitaire : comparaison des systèmes normatifs (Mme Coralie Dubost et M. Philippe Benassaya, rapporteurs)
  2. Communication sur la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune (Mme Aude Bono¬Vandorme)
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative au contrôle parlementaire de l'enfouissement définitif des déchets situés dans le site de stockage Stocamine (n°4433)
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition conjointe de M. Denis Beau, sous-gouverneur de la Banque de France, et de M. Sébastien Raspiller, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor (ministère de l'économie, des finances et de la relance)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. David Lorion, rapporteur pour avis)
  4. . Paysages, eau et biodiversité (M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2021
  1. - Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (seconde partie) :
  2. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la mission Santé
  3. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la mission Solidarité, insertion et égalité des chances
  4. Examen et vote des crédits de la mission Santé (M. Pierre Dharréville, rapporteur pour avis), puis examen et vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et de l'article 43, rattaché (Mme Christine Cloarec Le Nabour, rapporteure pour avis)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 octobre 2021
Date de séance : 27/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2022 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;
  2. Désignation de deux rapporteurs d'une mission d'information sur la lutte contre les violences faites aux femmes.
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Table ronde de responsables de partis politiques :
  2. - M. Stanislas Guerini, délégué général de La République en marche ;
  3. - M. Raphaël Schellenberger, secrétaire général adjoint des Républicains ;
  4. - M. Patrick Mignola, président du groupe Mouvement démocrate et démocrates apparentés de l'Assemblée nationale ;
  5. - Mme Corinne Narassiguin, secrétaire nationale à la coordination, à la communication et aux moyens du Parti socialiste ;
  6. - M. Philippe Ballard, porte-parole du Rassemblement national ;
  7. - M. Olivier Henno, secrétaire général de l'Union des démocrates et indépendants.
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Denis Gaucher, président de la Fédération des entreprises de veille média (FeVeM), CEO de Kantar Media France, et M. Christophe Dickès membre de la FeVeM, directeur de la gestion internationale des droits d'auteur chez Kantar
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition de M. Stéphane LE MOING, président-directeur général de l'Agence de services et de paiement