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Compte rendu de réunion n° 002 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Boeuf, président du Muséum national d'histoire naturelle
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3221) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Recherche, Enseignement supérieur :
  3. - Recherche (Mme Sophie Dion, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/03/2015
  1. Table ronde réunissant des représentants de Chambres de commerce et d'industrie territoriales : M. Jean Vaylet, président de la CCI de Grenoble ; M. Vianney de Chalus, président de la CCI du Havre ; M. Jacques Betbede, directeur général de la CCI Marseille Provence ; M. André Garreta, président de la CCI Bayonne Pays Basque, et M. Bernard Darretche, directeur général ; M. Jean-Louis Nesti, président de la CCI de Corrèze, et M. Michel Pedamond, directeur général ; M. Olivier Rocaboy, directeur de cabinet du président de la CCI Nantes Saint-Nazaire.
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2808) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 022 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 24/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Colette Lewiner, conseillère énergie du président de Capgemini
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution portant avis motivé, au titre du contrôle de subsidiarité, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de la capitaine Karine Béguin, chef du département Investigations sur Internet de la division de lutte contre la cybercriminalité Service technique de recherches judiciaires et de documentation (STRJD)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/10/2016
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle (n° 3872) (MM. Jean-Michel Clément et Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs).