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Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 19/10/2023
  1. À 14 heures 30
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Nadal, ancien directeur général de Fret SNCF, ancien président du directoire de GEFCO, directeur Europe de CEVA logistics
  3. À 16 heures
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Papinutti, président de la Commission nationale du débat public, ancien DGITM
  5. À 17 heures
  6. – Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, président du Tunnel euralpin Lyon-Turin, ancien DGITM
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
  2. - Audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/03/2024
  1. La gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
  2. - Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la sécurité sociale (DSS), et M. Paul Antoine Georges, sous-directeur du financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/03/2024
  1. – Communication des conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde (MM. Gérard Leseul et Vincent Thiébaut, corapporteurs) ;
  2. – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) (Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 08/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Audition conjointe sur « Les politiques d'adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre mer » :
  3. – Centre d'études et d'expertise sur les risques, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) : M. Sébastien Dupray, directeur risques eaux et mer, et Mme Séverine Bes
  4. de Berc, directrice territoriale Outre-mer
  5. À 15 h 30
  6. – Audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
  7. À 16 h 30
  8. – Audition de Météo France (en visioconférence) : Mme Sophie Martinoni-Lapierre, directrice de la climatologie et des services climatiques
  9. À 17 h 30
  10. Audition conjointe d'associations de protection civile :
  11. – Croix-Rouge française : M. Florent Vallée, directeur délégué de l'urgence et des opérations, Mme Gaëlle Nebard, directrice nationale outre-mer, et M. Alain Rissetto,
  12. administrateur, président de la commission « mobilisation face aux crises » (en visioconférence)
  13. – Fédération nationale de protection civile (FNPC) : MM. François Richez, président national et M. François-Xavier Volot, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/03/2024
  1. – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
  2. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) ;
  3. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (sous réserve de son inscription à l'ordre du jour) (n° 2229).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/01/2024
  1. – Désignation par scrutin d'un corapporteur de la mission d'évaluation de l'impact de la loi du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ;
  2. – Présentation du rapport de la mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées (Mme Laure Miller, présidente ; Mme Manon Meunier et M. Hubert Ott, corapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/03/2024
  1. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 mars à 17 heures.
  3. – Présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).
Compte rendu de réunion n° 181 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/10/2023
  1. Renouvellement du bureau de l'Office :
  2. - Désignation du président ;
  3. - Désignation du premier vice-président ;
  4. - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
  5. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 17/10/2023
  1. À 15 heures
  2. – Table ronde réunissant des associations professionnelles :
  3. - M. Ivan Stempezynski, président du Groupement national des transports combinés (GNTC)
  4. - M. Philippe François, président d'Objectif OFP
  5. - M. Igor Bilimoff, délégué général de la Fédération des industries ferroviaires (FIF)
  6. - M. Denis Choumert, président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
  7. - Fret ferroviaire français du futur (4F)