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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 mars 2021
- Date de séance : 11/03/2021
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 mars 2021
- Date de séance : 16/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Félicitations à Mme Anne Lacaton et à M. Jean-Philippe Vassal
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- 5. Simplification des expérimentationsarticle 72, alinéa 4, de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 mars 2021
- Date de séance : 17/03/2021
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 mars 2021
- Date de séance : 15/03/2021
- 1. Protection des jeunes mineurscontre les crimes sexuels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 mars 2021
- Date de séance : 17/03/2021
- 1. Démocratiser le sport en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 mars 2021
- Date de séance : 16/03/2021
- 1. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4 de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 mars 2021
- Date de séance : 18/03/2021
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 2. Démocratiser le sport en France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 mars 2021
- Date de séance : 19/03/2021
- 1. Cérémonie pour la Journée nationale du souvenir et de recueillement
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Démocratiser le sport en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 15 mars 2021
- Date de séance : 15/03/2021
- 1. Protection des jeunes mineurs contre les crimes sexuels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 mars 2021
- Date de séance : 18/03/2021
- 1. Démocratiser le sport en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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