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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Carte Vitale biométrique
  2. 2. Développement raisonnable de l’éolien
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2019
Date de séance : 23/05/2019
  1. 1. Accord sur le siège de l’Autorité européenne des marchés financiers
  2. 2. Coopération sanitaire transfrontalière Suisse Luxembourg
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 05 février 2021
Date de séance : 05/02/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 mars 2020
Date de séance : 05/03/2020
  1. 1. Système universel de retraite
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 13 juin 2019
Date de séance : 13/06/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 04 décembre 2020
Date de séance : 04/12/2020
  1. 1. Délais d’organisation des élections
  2. 2. Réforme de l’adoption
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 octobre 2017
Date de séance : 25/10/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2020
Date de séance : 28/01/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prise en compte des droits de l’enfant à l’Assemblée nationale
  3. 3. Protection des victimes de violences conjugales
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 décembre 2017
Date de séance : 07/12/2017
  1. 1. Dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux
  2. 2. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 31 juillet 2018
Date de séance : 31/07/2018
  1. 1. Pour un État au service d’une société de confiance
  2. 2. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance