Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

232961 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053) (M. Paul Giacobbi, rapporteur) 19
  3. Amendements examinés par la Commission 24
  4. Informations relatives à la Commission 36
  5. Présences en réunion 40
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/06/2013
  1. — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
  2. — Information relative à la commission 18
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2013
Date de séance : 05/06/2013
  1. 1. Séparation et régulation des activités bancaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1114 - Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
N° 1108 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique (n°1004)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique)
N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
N° 1111 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de M. Paul Giacobbi et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (1053)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM))
N° 1113 - Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public - Etude d'impact
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)