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Compte rendu de réunion n° 334 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/12/2016
  1. Audition de M. Michel Theys, journaliste, sur l'avenir de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 0091 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 148 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/07/2014
  1. I. Table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable : le point de vue des scientifiques sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, avec la participation de M. Philippe Ciais, directeur adjoint, LSCE (Laboratoire des sciences, du climat et de l'environnement), M. Philippe Dandin, directeur adjoint scientifique de la recherche, Centre national de recherches météorologiques, M. Jean-louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe Étude et Modélisation du Climat et du Changement Climatique du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique), M. David Salas y Melia, responsable de l'équipe de recherche « Assemblage du Système-Terre et Étude des Rétroactions climatiques » du Groupe de Météorologie à Grande Échelle et Climat (GMGEC)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l'agence nationale de la biodiversité
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rect.) (M. François Pupponi, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/11/2014
  1. Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec une délégation de la commission de l'environnement, de la protection de la nature, de la construction et de la sûreté nucléaire du Bundestag, conduite par sa présidente Mme Bärbel Höhn, afin d'évoquer les sujets liés à la lutte contre le changement climatique et à la transition énergétique
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/06/2015
  1. proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (n° 2857) (M. Philippe Kemel, rapporteur)