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Compte rendu de réunion n° 0082 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (n° 1053) (M. Paul Giacobbi, rapporteur) 19
  3. Amendements examinés par la Commission 24
  4. Informations relatives à la Commission 36
  5. Présences en réunion 40
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Viviane Tchernonog, chargée de recherche au CNRS, centre d'économie de la Sorbonne (Université Paris I), et de M. Jean-Pierre Vercamer, associé responsable du département Audit du secteur associatif (Deloitte), auteurs de l'étude « Les associations entre mutations et crise économique État des difficultés »
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 0015 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Réunion conjointe avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète polonaise et du Sénat polonais
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de M. Jean Pisani-Ferry, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de l'Assemblée nationale 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Yannick Borde, président du Crédit immobilier de France (CIF), et François Morlat, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Godbert, directeur de l'Agence Europe-Éducation-France (2E2F)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d'action des anciens militaires et marins de carrière (COMAC), sur la liberté d'association et la représentation des militaires.
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 612-5 du code monétaire et financier, de M. Bernard Delas, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, puis vote sur cette nomination
  2. Présences en réunion