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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric HEBRAS, avocat en droit fiscal français et international, associé au cabinet Genesis
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « L'exposition universelle et la sécurité », avec des représentants du ministère de l'Intérieur : M. Benoît Trevisani, sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours, M. Jean-Marie Caillaud, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques courants, et M. Yann Drouet, chef du bureau de la planification, exercices, retour d'expérience
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 septembre 2014
Date de séance : 24/09/2014
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
  3. 3. Clôture de la session extraordinaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social
  2. Table ronde sectorielle « Sport » :
  3. M. Aymeric de Tilly, directeur adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération française de football) ;
  4. M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération française de rugby ;
  5. M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball ;
  6. M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme ;
  7. M. Philippe Bana, directeur technique national, et Mme Cécile Mantel, directrice du service juridique de la Fédération française de handball ;
  8. M. Patrick Andréani, délégué technique général de la Fédération française de gymnastique