753023 résultats trouvés
- Question écrite n° 45496 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/05/2022
- professions de santé - Inégalités liées à la prime d'exercice en soins critiques - Inégalités liées à la prime d'exercice en soins critiques
- Question écrite n° 45509 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 10/05/2022
- Union européenne - Renforcement du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières - Renforcement du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières
- Question écrite n° 45474 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 10/05/2022
- famille - Doublement de l'allocation journalière de présence parentale (AJPP) - Doublement de l'allocation journalière de présence parentale (AJPP)
- Question écrite n° 45473 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 10/05/2022
- établissements de santé - Évaluation des bonnes pratiques des conseils de vie sociale dans les EHPAD - Évaluation des bonnes pratiques des conseils de vie sociale dans les EHPAD
- Question écrite n° 45506 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 10/05/2022
- sécurité des biens et des personnes - Difficultés de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires - Difficultés de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 45459 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 10/05/2022
- commerce et artisanat - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE
- Question écrite n° 45460 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 10/05/2022
- commerce et artisanat - Avenir des stations-service indépendantes - Avenir des stations-service indépendantes
- Question écrite n° 45487 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 10/05/2022
- papiers d'identité - Très long délai pour obtenir une carte d'identité ou un passeport - Très long délai pour obtenir une carte d'identité ou un passeport
- Question écrite n° 45450 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 10/05/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance du droit à indemnisation des pupilles de la Nation - Reconnaissance du droit à indemnisation des pupilles de la Nation
- Question écrite n° 45468 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 10/05/2022
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes en milieu rural - Fermetures de classes en milieu rural
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