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Amendement n° 532 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 11/03/2015
Amendement de M. Fasquelle, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Philippe Armand Martin et Mme Guégot - Article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
Date de dépôt : 30/04/2019
Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
Question écrite n° 63516 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 09/07/2001
pharmacie et médicaments - médicaments - composition. vasoconstricteurs.
Question écrite n° 63401 de M. Daniel Mach
Date de dépôt : 19/04/2005
drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 15/11/2005
santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre
Date de dépôt : 22/04/1996
Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime
Date de dépôt : 09/12/1996
Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
Date de dépôt : 01/06/1998
langue française - défense et usage - administration.
Question écrite n° 67103 de M. Daniel Feurtet
Date de dépôt : 08/10/2001
pharmacie et médicaments - Glivec - autorisation de mise sur le marché.