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Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/05/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
Date de dépôt : 30/04/2019
Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
Date de dépôt : 15/11/2005
Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
Amendement n° 276 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 11/03/2015
Amendement de M. Saddier - Article 2 - Non soutenu
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Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
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Amendement n° 716 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Sauvadet, M. Gomes, M. Folliot, M. Favennec, M. Rochebloine, M. Philippe Vigier, M. Demilly et M. Maurice Leroy - Article 2 - Non soutenu
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Amendement n° 163 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 11/03/2015
Amendement de M. Laffineur, M. Aubert, M. Blanc, M. Olivier Marleix, M. Sermier, M. Vitel, M. Bonnot, M. Alain Marleix, Mme Pons, M. Martin-Lalande, M. Kert, Mme Louwagie, M. Chevrollier, M. Dassault, M. Abad, M. Gosselin, M. Decool, Mme Vautrin et M. Costes - Article 2 - Rejeté
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Amendement n° 192 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 11/03/2015
Amendement de M. Salen, M. Nicolin, M. Fenech, M. Berrios, M. Hetzel, M. Daubresse et Mme Genevard - Article 2 - Non soutenu
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Amendement n° 1080 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 2 - Rejeté
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