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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 03 novembre 2023
Date de séance : 03/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 269 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 03/11/2023
Amendement de M. Viry, rapporteur - Article 35 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 3910 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 03/11/2023
Amendement de M. Da Silva, rapporteur spécial au nom de la commission des finances, Mme Sas, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Rousseau, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article 35 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Deschamps, footballeur international, sélectionneur de l'équipe de France de football
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Florian Grill, président de la Fédération française de rugby (FFR), et de M. Laurent Gabbanini, directeur général
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - Table-ronde, ouverte à la presse, avec la filière vigne :
  2. M. Stéphane Héraud, président de l'Association générale de la production viticole (AGPV)
  3. M. Bernard Farges, président du Comité National des Interprofessions des Vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV)
  4. M. Joël Boueilh, président des Vignerons Coopérateurs de France
  5. Mme Anne Haller, directrice des Vignerons Coopérateurs
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/11/2023
  1. Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur les crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » ;
  2. Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » (Mme Cécile Untermaier, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 10 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Amsalem, ancien président de la Fédération française d'athlétisme (FFA)
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale
  5. - À 12 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Guislaine Westelynck, présidente de la Fédération française Handisport (FFH), et de M. Grégory Saint-Géniès, directeur technique national
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 02/11/2023
  1. À 9 heures 30 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
  3. - Général Joseph Dupré La Tour, commandant
  4. - Colonel Guillaume Trohel, chef d'état-major
  5. À 10 heures 30 :
  6. • Audition, ouverte à la presse, du Service d'aide médicale urgente (SAMU) (en visioconférence)
  7. - Dr Marc Noizet, président
  8. - Dr Muriel Vergne, secrétaire générale
  9. À 11 heures 30 :
  10. • Audition, ouverte à la presse, de l'Amiral Lionel Mathieu, commandant le Bataillon de marins-pompiers de Marseille, l'école des marins-pompiers de la Marine et la Marine à Marseille (en visioconférence)