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- Question écrite n° 2324 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Politique de prévention de la myopie - Politique de prévention de la myopie
- Question écrite n° 2334 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- outre-mer - Prise en charge des enfants de l'ASE et évolution de rémunération des AF - Prise en charge des enfants de l'ASE et évolution de rémunération des AF
- Question écrite n° 2261 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 26/11/2024
- élevage - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger
- Question écrite n° 2263 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 26/11/2024
- élevage - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses
- Question écrite n° 2248 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 26/11/2024
- défense - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo
- Question écrite n° 2356 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- prestations familiales - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF) - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF)
- Question écrite n° 2279 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Situation des familles pratiquant l'instruction en famille - Situation des familles pratiquant l'instruction en famille
- Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 26/11/2024
- taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
- Question écrite n° 2362 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 26/11/2024
- professions judiciaires et juridiques - Remboursement des frais des conciliateurs de justice - Remboursement des frais des conciliateurs de justice
- Question écrite n° 2238 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- commerce et artisanat - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
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