2636 résultats trouvés
- Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Boucard, M. Minot, M. Portier, M. Hetzel, M. Pauget, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Taite, M. Brigand et M. Dubois - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 13 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Minot, M. Portier, M. Hetzel, M. Pauget, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Taite, M. Brigand et M. Dubois - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 18 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Boucard, M. Minot, M. Portier, M. Hetzel, M. Pauget, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Taite, M. Brigand et M. Dubois - Après l'article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 17 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Boucard, M. Minot, M. Portier, M. Hetzel, M. Pauget, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Taite, M. Brigand et M. Dubois - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 20 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Boucard, M. Minot, M. Portier, M. Hetzel, M. Pauget, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Taite, M. Brigand et M. Dubois - Article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 170 - VISANT À RENFORCER LA PRÉVENTION ET LA LUTTE CONTRE L'INTENSIFICATION ET L'EXTENSION DU RISQUE INCENDIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1225
- Date de dépôt : 12/05/2023
- Amendement de M. Cinieri, M. Cordier, M. Gosselin, M. Kamardine, Mme Alexandra Martin, Mme Bazin-Malgras, M. Taite et M. Descoeur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
- Amendement n° 170 - VISANT À AMÉLIORER L'ACCÈS AUX SOINS PAR L'ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1336
- Date de dépôt : 08/06/2023
- Amendement de M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, Mme Valentin, M. Portier, M. Seitlinger, M. Meyer Habib, M. Bourgeaux, Mme Alexandra Martin, M. Descoeur, M. Ray, Mme Gruet, M. Hetzel, M. Viry, M. Taite, Mme Frédérique Meunier et M. Dubois - Après l'article 5 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels)
- Amendement n° 27 - RELATIF À L'OUVERTURE, LA MODERNISATION ET LA RESPONSABILITÉ DU CORPS JUDICIAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1441
- Date de dépôt : 27/06/2023
- Amendement de M. Pauget, Mme Anthoine, M. Cinieri, M. Taite, M. Seitlinger, Mme Alexandra Martin et M. Schellenberger - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (L'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire)
- Amendement n° 171 - D’ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE 2023-2027 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1440
- Date de dépôt : 28/06/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Kamardine, M. Pauget, M. Meyer Habib, M. Seitlinger, M. Dubois, M. Portier, M. Viry, Mme D'Intorni, M. Breton, Mme Anthoine, M. Boucard et Mme Corneloup - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027)
- Amendement n° 170 - D’ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE 2023-2027 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1440
- Date de dépôt : 28/06/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Bazin, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Kamardine, M. Pauget, M. Meyer Habib, M. Seitlinger, M. Dubois, M. Portier, M. Viry, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Boucard et Mme Corneloup - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats