23613 résultats trouvés
- Question écrite n° 648 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sang et organes humains - Transport d'organes et de produits sanguins - Transport d'organes et de produits sanguins
- Question écrite n° 1959 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 12/11/2024
- pouvoir d'achat - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles - Obtention du chèque énergie par les publics les plus fragiles
- Question écrite n° 1941 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics
- Question écrite n° 1911 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- logement : aides et prêts - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à favoriser la parité au sein des exécutifs des intercommunalités
- Question écrite n° 1613 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- assurances - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier
- Question écrite n° 1942 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Question écrite n° 1876 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- établissements de santé - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
- Dossier législatif - DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique immobilière de l’État
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats