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Amendement n° 6 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de Mme Batho, M. Tavernier, M. Biteau, Mme Chatelain, M. Fournier et Mme Laernoes - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 22 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de Mme Batho, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Biteau, Mme Laernoes et M. Tavernier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 23 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de Mme Batho, M. Tavernier, M. Biteau, Mme Chatelain, M. Fournier et Mme Laernoes - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 9 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de Mme Batho, M. Biteau, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Laernoes et M. Tavernier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 5 - PRÉVENIR LES LITIGES RELATIFS AUX OBLIGATIONS DE DÉCENCE ÉNERGÉTIQUE ET SÉCURISER LEUR APPLICATION EN COPROPRIÉTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 546: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de M. Bazin, M. Dive et M. Rolland - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété)
Question écrite n° 2094 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 19/11/2024; fonction publique territoriale - Régime social des policiers municipaux - Régime social des policiers municipaux
Question écrite n° 2183 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 19/11/2024; sécurité routière - Signalisation des véhicules par temps de pluie - Signalisation des véhicules par temps de pluie
Question écrite n° 2022 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/11/2024; assurances - Difficultés des collectivités locales à s'assurer - Difficultés des collectivités locales à s'assurer
Question écrite n° 2039 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 19/11/2024; commerce et artisanat - Conséquences du RSGP sur le commerce en ligne de produits culturels - Conséquences du RSGP sur le commerce en ligne de produits culturels
Question écrite n° 2050 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 19/11/2024; crimes, délits et contraventions - Taux de recouvrement des contraventions lors de la rave-party de Parnay (49) - Taux de recouvrement des contraventions lors de la rave-party de Parnay (49)