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Question écrite n° 2053 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 19/11/2024; cycles et motocycles - Réglementation des engins de déplacement personnel motorisés - Réglementation des engins de déplacement personnel motorisés
Question écrite n° 2011 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 19/11/2024; animaux - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes
Question écrite n° 2021 de Mme Eliane Kremer: Date de dépôt : 19/11/2024; assurances - Collectivités territoriales - contrats - compagnies d'assurance - Collectivités territoriales - contrats - compagnies d'assurance
Amendement n° 2 - CONTRE TOUTES LES FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 447: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de M. Tivoli, M. Amblard, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Grangier, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Meizonnet, M. Rivière et M. Weber - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
N° 603 - Proposition de loi de M. Benjamin Lucas-Lundy portant suppression du délai de carence: Date de dépôt : 19/11/2024; Voir le dossier (Suppression du délai de carence)
N° 596 - Proposition de loi de Mme Virginie Duby-Muller visant à permettre l'utilisation des droits du compte personnel de formation des parents au bénéfice de leurs enfants pour financer le permis de conduire: Date de dépôt : 19/11/2024; Voir le dossier (Permettre l'utilisation des droits du compte personnel de formation des parents au bénéfice de leurs enfants pour financer le permis de conduire)
N° 565 - Proposition de résolution de Mme Élisa Martin visant à faire respecter le droit à l'autodétermination des Arméniens du Haut-Karabakh, à condamner leur nettoyage ethnique par l'Azerbaïdjan et à exiger une politique de fermeté vis-à-vis de l'Azerbaïdjan: Date de dépôt : 19/11/2024; Voir le dossier (Faire respecter le droit à l'autodétermination des Arméniens du Haut-Karabakh, condamner leur nettoyage ethnique par l'Azerbaïdjan et exiger une politique de fermeté vis-à-vis de l'Azerbaïdjan)
Question écrite n° 2024 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 19/11/2024; audiovisuel et communication - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux
N° 577 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à abroger le délit d'apologie du terrorisme du code pénal: Date de dépôt : 19/11/2024; Voir le dossier (Abroger le délit d'apologie du terrorisme du code pénal)
Question écrite n° 2010 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 19/11/2024; animaux - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels