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- N° 1172 - Proposition de résolution de Mme Marie-José Allemand visant à mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France)
- Question écrite n° 5324 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Question écrite n° 5318 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement agricole - Suppressions de postes dans l'enseignement agricole public - Suppressions de postes dans l'enseignement agricole public
- Question écrite n° 5352 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- impôts locaux - Fiscalité des communes et intercommunalités en milieu rural et de montagne - Fiscalité des communes et intercommunalités en milieu rural et de montagne
- Question écrite n° 5230 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- agriculture - Menaces des droits de douane américains sur les vins et spiritueux européens - Menaces des droits de douane américains sur les vins et spiritueux européens
- Question écrite n° 5323 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Facturation électronique obligatoire pour les entreprises - Facturation électronique obligatoire pour les entreprises
- Question écrite n° 5349 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 25/03/2025
- impôts et taxes - Droits de douane sur les spiritueux - Droits de douane sur les spiritueux
- Question écrite n° 5441 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports ferroviaires - Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne - Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne
- Question écrite n° 5303 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France
- Question écrite n° 5232 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 25/03/2025
- agriculture - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France
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