Résultats de la recherche - Assemblée nationale

65785 résultats trouvés

Question écrite n° 5419 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 25/03/2025; recherche et innovation - Réforme des « Key Labs » - Réforme des « Key Labs »
Question écrite n° 5332 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 25/03/2025; établissements de santé - Remplacement des médecins généralistes libéraux effectuant des vacations en CSNP - Remplacement des médecins généralistes libéraux effectuant des vacations en CSNP
Question écrite n° 5275 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 25/03/2025; culture - Statut et rémunération des artistes-auteurs - Statut et rémunération des artistes-auteurs
Question écrite n° 5274 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 25/03/2025; culture - Rôle de l'État dans l'enseignement public musical et artistique - Rôle de l'État dans l'enseignement public musical et artistique
Question écrite n° 5233 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 25/03/2025; aide aux victimes - Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales - Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales
Question écrite n° 5369 de M. Thierry Sother: Date de dépôt : 25/03/2025; logement - Hébergement des enfants à la rue - Hébergement des enfants à la rue
Question écrite n° 5236 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 25/03/2025; aide aux victimes - Prise en charge des hommes victimes de violences psychologiques - Prise en charge des hommes victimes de violences psychologiques
Question écrite n° 5392 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 25/03/2025; personnes handicapées - Formation Handicap - Formation Handicap
Question écrite n° 5335 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 25/03/2025; examens, concours et diplômes - Dégradation du système d'examen du permis de conduire - Dégradation du système d'examen du permis de conduire
N° 1171 - Proposition de résolution de M. Alexandre Portier tendant à la création d'une commission d'enquête sur les failles des agences de l'État dans la gestion des intoxications alimentaires: Date de dépôt : 25/03/2025; Voir le dossier (Les failles des agences de l'État dans la gestion des intoxications alimentaires)