1531064 résultats trouvés
- Question écrite n° 31910 de M. Pierre Moscovici
- Date de dépôt : 07/10/2008
- étrangers - immigration - politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 2507 de M. Jean-Philippe Maurer
- Date de dépôt : 06/10/2010
- automobiles et cycles - industrie - soutien du marché
- Question écrite n° 24423 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 03/06/2008
- santé - cancer de la prostate - dépistage
- Question écrite n° 96312 de M. Christian Eckert
- Date de dépôt : 21/12/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 110786 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 14/06/2011
- consommation - sécurité alimentaire - bactérie escherichia coli. conséquences
- Question écrite n° 39755 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 13/01/2009
- Union européenne - fonctionnement - présidence française. bilan
- Question écrite n° 27707 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 15/07/2008
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - tourisme d'affaires. perspectives
- Question écrite n° 13256 de M. Jean-Claude Fruteau
- Date de dépôt : 18/12/2007
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - homophobie. lutte et prévention
- Question écrite n° 92984 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 09/11/2010
- moyens de paiement - euro - dollar. taux de change. fixation
- Question écrite n° 65775 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 08/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
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