393761 résultats trouvés
- Question écrite n° 45649 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 14/06/2022
- famille - La résidence alternée - La résidence alternée
- Question écrite n° 45658 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/06/2022
- sécurité des biens et des personnes - Renforcement de la compétence de l'AGRASC - Renforcement de la compétence de l'AGRASC
- Question écrite n° 45639 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 14/06/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Conditions relatives à l'attribution de la carte du combattant - Conditions relatives à l'attribution de la carte du combattant
- Question écrite n° 45655 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 14/06/2022
- personnes handicapées - Seuil des 60 ans pour la PCH - Seuil des 60 ans pour la PCH
- Question écrite n° 45646 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 14/06/2022
- enseignement - L'instruction en famille - L'instruction en famille
- N° 5264 - Proposition de résolution de M. Sébastien Nadot tendant à la création d'une commission d'enquête sur les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français
- Date de dépôt : 13/06/2022
- Voir le dossier (Les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français)
- Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/06/2022
- Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5262 - Proposition de résolution de Mme Valérie Rabault visant à mettre en place une mission d'enquête ministérielle sur les adoptions illégales d'enfants au Sri Lanka ayant eu lieu entre 1973 et 1997
- Date de dépôt : 08/06/2022
- Voir le dossier (Mettre en place une mission d'enquête ministérielle sur les adoptions illégales d'enfants au Sri Lanka ayant eu lieu entre 1973 et 1997)
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