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- N° 1838 - Avis de M. Étienne Blanc sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n°1549)
- Date de dépôt : 15/07/2009
- Voir le dossier (Economie : jeux d'argent et de hasard en ligne)
- N° 1216 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- N° 2851 - Rapport de M. Christian Kert, établi au nom de cet office, sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
- Date de dépôt : 12/10/2010
- Voir le dossier (Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll)
- N° 276 annexe 7 - Rapport de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 1198 annexe 3 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
- N° 3767 - Rapport de M. Victorin Lurel sur la proposition de loi de M. Victorin Lurel et plusieurs de ses collègues tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone (3574)
- Date de dépôt : 28/09/2011
- Voir le dossier (Outre-mer : taux de sucre dans la composition des produits manufacturés et vendus)
- N° 280 tome VI - Avis de M. Jean-Claude Viollet sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 1669 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la défense de l'environnement comme outil de la diplomatie française
- Date de dépôt : 13/05/2009
- Voir le dossier (La défense de l'environnement comme outil de la diplomatie française)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008
- Date de séance : 04/12/2008
- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2937 - Rapport de M. Christian Ménard sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (n°2502)
- Date de dépôt : 09/11/2010
- Voir le dossier (Défense : lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police en mer)
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