952208 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 118 de Mme Hélène Zannier
- Date de dépôt : 23/01/2018
- impôt sur le revenu - Convention fiscale franco-allemande et travailleurs frontaliers intérimaires - Convention fiscale franco-allemande et travailleurs frontaliers intérimaires
- Question écrite n° 4687 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 23/01/2018
- logement - Recrudescence des punaises de lit - Recrudescence des punaises de lit
- Question écrite n° 4654 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 23/01/2018
- étrangers - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés - Mesures financières dans pour l'accueil et la prise en charge des mineurs isolés
- Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/01/2018
- Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres).
- Question au Gouvernement n° 479 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 18/01/2018
- immigration - politique migratoire - politique migratoire
- Question au Gouvernement n° 486 de M. Loïc Dombreval
- Date de dépôt : 18/01/2018
- animaux - plan loup 2018-2023 - plan loup 2018-2023
- Question au Gouvernement n° 483 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 18/01/2018
- interruption volontaire de grossesse - accès à l'IVG - accès à l'IVG
- Question au Gouvernement n° 476 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 18/01/2018
- numérique - couverture mobile et numérique du territoire - couverture mobile et numérique du territoire
- Question au Gouvernement n° 473 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 18/01/2018
- transports aériens - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Question au Gouvernement n° 480 de M. Bruno Questel
- Date de dépôt : 18/01/2018
- lieux de privation de liberté - situation dans les prisons - situation dans les prisons
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