954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 38794 de M. Hervé de Charette
- Date de dépôt : 13/12/1999
- établissements de santé - hôpitaux - maîtrise des dépenses de santé. conséquences. prises en charge spécialisées.
- Question écrite n° 61297 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 21/05/2001
- enseignement supérieur - professions de santé - programmes. médecins. traitement de l'alcoolisme.
- Question écrite n° 23846 de M. Pierre Lequiller
- Date de dépôt : 18/01/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 9276 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/01/1998
- droit pénal - atteintes à la représentation de la personne - images de synthèse.
- Question orale sans débat n° 1550 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 22/10/2001
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention. transports ferroviaires. TGV Méditerranée.
- Question écrite n° 44200 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 03/04/2000
- collectivités territoriales - finances - dotation de solidarité. calcul. renseignements fournis par les services fiscaux.
- Question écrite n° 68342 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 29/10/2001
- entreprises - PME - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 28517 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 19/04/1999
- déchets, pollution et nuisances - bruits - bruits de voisinage. lutte et prévention.
- Question écrite n° 12085 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 23/03/1998
- justice - magistrats - détachement dans le corps préfectoral. statistiques.
- Question écrite n° 34482 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 13/09/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - remboursement.
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