961636 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 944 de M. Christophe Caresche
- Date de dépôt : 11/10/1999
- établissements de santé - centres psychiatriques - fonctionnement. financement. hôpital de Maison Blanche. Neuilly-sur-Marne.
- Question au Gouvernement n° 376 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 05/02/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. travailleurs indépendants.
- Question écrite n° 35462 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 04/10/1999
- emploi - entreprises d'insertion - agrément.
- Question écrite n° 35639 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 11/10/1999
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. conseillers d'orientation.
- Question écrite n° 26471 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 08/03/1999
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - accueil des élèves. grève. réglementation.
- Question écrite n° 53576 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 13/11/2000
- professions de santé - pédiatres - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 3640 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/09/1997
- entreprises - comptabilité - transparence.
- Question écrite n° 26734 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 15/03/1999
- banques et établissements financiers - Banque de France - opérations en euros. coût.
- Question écrite n° 46413 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 15/05/2000
- politique extérieure - Afghanistan - droits des femmes.
- Question écrite n° 789 de M. Jean-Marie Le Chevallier
- Date de dépôt : 07/07/1997
- étrangers - sans-papiers - régularisation. statistiques.
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