964248 résultats trouvés
- Question écrite n° 50718 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 11/09/2000
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. communautés de communes.
- Question au Gouvernement n° 1158 de M. Jean-Jacques Jégou
- Date de dépôt : 03/03/1999
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 16503 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/07/1998
- défense - armée de terre - ERCAT. perspectives. Metz.
- Question écrite n° 50856 de M. André Godin
- Date de dépôt : 18/09/2000
- sports - escrime - développement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 6760 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 24/11/1997
- enseignement : personnel - contractuels - contrats emploi solidarité. consolidation.
- Question écrite n° 32154 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/06/1999
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 65834 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 17/09/2001
- baux - HLM - résiliation. réglementation.
- Question écrite n° 26852 de Mme Yvette Benayoun-Nakache
- Date de dépôt : 15/03/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - agents ayant élevé trois enfants. égalité des sexes.
- Question écrite n° 14812 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 25/05/1998
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. financement.
- Question orale sans débat n° 1596 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 17/12/2001
- commerce et artisanat - exercice de la profession - euro. mise en place. conséquences.
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