973311 résultats trouvés
- Question écrite n° 94177 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants élus dans les instances universitaires. compatibilité. examens.
- Question écrite n° 51928 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 30/11/2004
- enfants - santé - épilepsie. prise en charge.
- Question écrite n° 27906 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 10/11/2003
- transports par eau - ports - fonctionnement. réforme.
- Question écrite n° 18452 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 19/05/2003
- secteur public - statistiques - entreprises publiques.
- Question écrite n° 58137 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/02/2005
- recherche - politique de la recherche - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 122566 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 01/05/2007
- fonction publique territoriale - catégorie C - carrière. réforme. conséquences. primes.
- Question écrite n° 51579 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 23/11/2004
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. quotas d'actes.
- Question écrite n° 32974 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 03/02/2004
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention. Val-de-Marne.
- Question écrite n° 35137 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 09/03/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 48282 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 12/10/2004
- transports ferroviaires - SNCF - horaires. desserte de Castelnaudary.
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