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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/11/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/11/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Protection de l'environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis)
  4. . Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022 et sur l'actualité du secteur des transports.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/11/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre et du préfet Dominique Ceaux, président du groupe de travail sur le rapport « Aux harkis, la France reconnaissante » paru en juillet 2018.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 26/10/2021
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Sammy Ghozlan, président du Bureau national de vigilance contre l'antisémitisme.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 22/09/2021
  1. Table ronde réunissant les associations :
  2. – Emmaüs Solidarité : M. Bruno Morel, directeur général ;
  3. – Evaluation logement initiative altérité (élia) : M. Fabrice Bizet, directeur ;
  4. – Coallia : M. Emmanuel Brasseur, directeur de l'hébergement et du logement accompagné.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 23/09/2021
  1. – Audition de M. Alain Régnier, délégué interministériel à l'accueil et à l'intégration des réfugiés.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – Table ronde réunissant :
  2. - France Terre d'Asile : M. Thierry Le Roy, président et Mme Delphine Rouilleault, directrice générale ;
  3. - Amnesty International France : Mme Sofia Dagna, chargée de plaidoyer migrations/discriminations et M. Jean-Claude Samouiller, vice-président
  4. - La Cimade : M. Henry Masson, président, et Mme Sarah Belaïsch, directrice des pôles thématiques nationaux.
Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/11/2021
  1. En présence d'une délégation de députés suédois, membres du groupe d'amitié Suède-France :
  2. - Communication sur la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune du 9 septembre 2021 (Mme Aude Bono-Vandorme) ;
  3. - Communication sur la réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol des 25 et 26 octobre 2021 (Mme Aude Bono-Vandorme) ;
  4. - Communication sur la conférence interparlementaire sur la situation dans les Balkans organisée par la commission des affaires européennes du Conseil national autrichien des 28 et 29 octobre 2021 (Mme Sabine Thillaye, présidente) ;
  5. - Nomination d'un rapporteur ;
  6. - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.