984912 résultats trouvés
- Question écrite n° 30970 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 22/12/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets industriels - dépollution. perspectives.
- Question écrite n° 42598 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 29/06/2004
- animaux - éléphants - protection. cirques.
- Question écrite n° 39944 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 25/05/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - revalorisation.
- Question écrite n° 50576 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 09/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant. bénéficiaires.
- Question écrite n° 30692 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 22/12/2003
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 12224 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 17/02/2003
- déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation.
- Question écrite n° 54766 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/12/2004
- état civil - registres - Union européenne.
- Question écrite n° 46809 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/09/2004
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 39193 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 11/05/2004
- famille - mariage - mariages blancs. étrangers. pouvoirs des maires.
- Question écrite n° 84417 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 31/01/2006
- politique extérieure - coopération économique - organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique. télécommunications. perspectives.
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