991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 56442 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/02/2005
- communes - associations - garantie d'emprunt. réglementation.
- Question écrite n° 5648 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 28/10/2002
- audiovisuel et communication - télévision - télévision numérique terrestre. développement.
- Question écrite n° 38002 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 20/04/2004
- ministères et secrétariats d'État - anciens combattants : budget - crédits pour 2004.
- Question écrite n° 104591 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sang et organes humains - produits humains - dons de moelle osseuse. développement.
- Question écrite n° 105216 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 26/09/2006
- fonction publique territoriale - hygiène et sécurité - décret n° 85-603 du 10 juin 1985. mise en oeuvre. modalités.
- Question écrite n° 89744 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 21/03/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 75519 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 11/10/2005
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 45702 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/08/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. bonification pour enfants.
- Question écrite n° 86529 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 21/02/2006
- associations - associations d'éducation populaire - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 55753 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 25/01/2005
- communes - recettes - prélèvement de l'État sur le produit des jeux. réglementation. application.
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