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- Question écrite n° 56129 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 25/01/2005
- sécurité sociale - caisses - dirigeants. voyage en Chine. bilan.
- Question écrite n° 48654 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/10/2004
- retraites : généralités - liquidation des pensions - indemnité de départ à la retraite. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 50123 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 02/11/2004
- risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 68559 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 28/06/2005
- santé - soins et maintien à domicile - centres de soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 14302 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 17/03/2003
- TVA - taux - champ d'application. livraisons d'oeuvres d'art.
- Question écrite n° 10222 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 13/01/2003
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 63991 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 26/04/2005
- santé - hépatite C - lutte et prévention.
- Question écrite n° 87615 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 07/03/2006
- fonction publique territoriale - personnel - recrutement. seuils démographiques. réforme.
- Question écrite n° 15213 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 31/03/2003
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - indemnisation. réglementation.
- Question écrite n° 4028 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 07/10/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance dépendance. perspectives.
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