Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1522311 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 107 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition publique sur les enjeux de la recherche polaire
  2. Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
  3. Désignation de rapporteurs sur 4 notes scientifiques et sur une saisine de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition de M. François BAYROU, Haut-Commissaire au Plan.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les prochaines étapes du déconfinement
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)
Amendement n° 667 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. El Guerrab - Avant l'article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Amendement n° 31 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4092
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. Mazars, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique))
Amendement n° 28 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4092
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. Mazars, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique))
Amendement n° 29 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4092
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. Mazars, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique))
Amendement n° 30 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4092
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. Mazars, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire (loi organique))
Amendement n° 72 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4141
Date de dépôt : 06/05/2021
Amendement de M. Brindeau, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot , M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill, M. Villiers, M. Warsmann et M. Zumkeller - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)