990283 résultats trouvés
- Question écrite n° 121098 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- mort - concessions - réglementation.
- Question écrite n° 90048 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 28/03/2006
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. statistiques.
- Question écrite n° 24929 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 15/09/2003
- personnes âgées - dépendance - établissements d'accueil. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 21959 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 14/07/2003
- formation professionnelle - ateliers de pédagogie personnalisée - financement.
- Question écrite n° 108442 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 31/10/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 119079 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/02/2007
- politique sociale - RMI - bénéficiaires. statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 123318 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 12/06/2007
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - compostage domestique. perspectives.
- Question écrite n° 108814 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 07/11/2006
- formation professionnelle - apprentis - recrutement. secteur public.
- Question écrite n° 5399 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 28/10/2002
- collectivités territoriales - finances - dettes. recouvrement par les créanciers.
- Question écrite n° 74331 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/09/2005
- État - gestion - patrimoine immobilier. rapport. conclusions.
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