989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 27981 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 10/11/2003
- TVA - récupération - travaux d'entretien de logements locatifs sociaux. formalités. simplification.
- Question écrite n° 96873 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 13/06/2006
- politique extérieure - Bosnie-Herzégovine - situation politique et économique.
- Question écrite n° 27959 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 10/11/2003
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - transfert de compétences. réglementation.
- Question écrite n° 50611 de M. Jean-Marie Rolland
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement supérieur - universités de médecine - médecine générale. étudiants. répartition.
- Question au Gouvernement n° 2173 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 30/06/2005
- sports - jeux olympiques - jeux de 2012. candidature de Paris.
- Question écrite n° 66958 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 14/06/2005
- aquaculture et pêche professionnelle - réglementation - pêche au trémail.
- Question écrite n° 17620 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 05/05/2003
- décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur du travail - conditions d'attribution.
- Question au Gouvernement n° 2939 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 25/10/2006
- enseignement secondaire - élèves - tutorat. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 93436 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 02/05/2006
- patrimoine culturel - protection - chantiers de jeunes. financement.
- Question écrite n° 41833 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 22/06/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
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