978645 résultats trouvés
- Question écrite n° 102086 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 08/08/2006
- système pénitentiaire - détenus - réinsertion. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 76711 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 25/10/2005
- pharmacie et médicaments - officines - création. réglementation.
- Question écrite n° 21429 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 07/07/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 92129 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 18/04/2006
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 83213 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- défense - armée de l'air - effectifs de personnel. statistiques.
- Question écrite n° 40630 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 01/06/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments homéopathiques - prix. revalorisation.
- Question au Gouvernement n° 2061 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 14/04/2005
- État - décentralisation - conséquences. services publics. zones rurales.
- Question écrite n° 45783 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/08/2004
- assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux - sangsues. remboursement.
- Question écrite n° 89498 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 21/03/2006
- élevage - ovins - tremblante. forme atypique.
- Question écrite n° 48892 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 19/10/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - agents totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée. bénéficiaires.
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