988110 résultats trouvés
- Question écrite n° 57484 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 08/02/2005
- fonctionnaires et agents publics - infirmiers - statut. disparités.
- Question écrite n° 114974 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/01/2007
- recherche - médecine - traitements. cancers pancréatiques.
- Question écrite n° 70284 de M. David Habib
- Date de dépôt : 19/07/2005
- prestations familiales - CNAF - convention d'objectifs et de gestion. négociations. perspectives.
- Question écrite n° 11164 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 03/02/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 116298 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 39388 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/05/2004
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - obligation. système biométrique. perspectives.
- Question écrite n° 54208 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 21/12/2004
- espace - satellites - politiques communautaires. programme Galileo. perspectives.
- Question écrite n° 8794 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 16/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 53233 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/12/2004
- transports ferroviaires - tarifs réduits - invalides de guerre. politiques communautaires.
- Question écrite n° 55116 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 11/01/2005
- travail - durée du travail - réduction. aménagements.
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