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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2018
- Examen pour avis du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846) (M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 15/05/2018
- Avis sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846, M. Jean-Paul Mattei, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Date de réunion : 15/05/2018
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
- • À 9 heures :
- Audition de :
- – Mme Dominique MEUNIER-FERRY, Directrice du service de la Gestion financière et sociale de l'Assemblée nationale
- – M. François DULUC, Directeur du service des Ressources humaines de l'Assemblée nationale
- • À 10 heures :
- Audition de :
- – Mme Catherine BABELON, Directrice du service de la Communication et de l'information multimédia de l'Assemblée nationale
- – M. Guy CHAUVIN, Directeur-adjoint, Chef de la division de la communication institutionnelle au service de la Communication et de l'information multimédia
- – M. Christophe LESCOT, Conseiller, Chef de la division de l'information multimédia au service de la Communication et de l'information multimédia
- – Mme Anne de CORDOVEZ, Directrice du service de l'Administration générale de l'Assemblée nationale
- – M. Éric ARJONA, Conseiller, Chef de la division de l'accueil au service de l'Administration générale
- N° 943 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Mattei déposé par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Date de dépôt : 15/05/2018
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : rapport de la délégation aux collectivités territoriales sur la loi ELAN)
- N° 942 - Avis de M. Raphaël Gérard sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n°846).
- Date de dépôt : 15/05/2018
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN))
- N° 944 - Avis de M. Guillaume Vuilletet sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n°846).
- Date de dépôt : 15/05/2018
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN))
- Question écrite n° 8381 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 15/05/2018
- sports - Moyens alloués en 2018 au Centre national pour le développement du sport - Moyens alloués en 2018 au Centre national pour le développement du sport
- Question écrite n° 8305 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 15/05/2018
- formation professionnelle et apprentissage - Les conséquences du transfert annoncé des compétences des CIO aux régions - Les conséquences du transfert annoncé des compétences des CIO aux régions
- Question écrite n° 8240 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 15/05/2018
- administration - Second moyen de paiement pour les cartes grises - Second moyen de paiement pour les cartes grises
- Question écrite n° 8307 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/05/2018
- impôt sur le revenu - Application du prélèvement à la source - Application du prélèvement à la source
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