Résultats de la recherche

1492245 résultats trouvés

Amendement n° 144 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - Nouvelle Lecture - n° 3833: Date de dépôt : 16/06/2016; Amendement de M. Laffineur, M. Bonnot, M. Costes, Mme Dalloz, M. Martin-Lalande, M. Chevrollier, M. Decool, Mme Ameline, M. Aubert, M. Breton, M. Briand, M. Bussereau, M. Censi, M. Couve, M. Degauchy, M. Dhuicq, Mme Dion, M. Door, M. Dord, M. Fenech, M. de Ganay, M. Gest, M. Ginesy, M. Huyghe, M. Kert, Mme de La Raudière, M. de La Verpillière, M. Lamblin, M. Le Fur, M. Lellouche, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Mariton, M. Olivier Marleix, M. Alain Marleix, M. Philippe Armand Martin, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, Mme Poletti, M. Priou, M. Quentin, M. Sordi, M. Voisin et M. Warsmann - Article 59 BIS AB - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 561 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785: Date de dépôt : 02/06/2016; Amendement de M. Boudié - Article 30 B - Tombé; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 134 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2155: Date de dépôt : 04/09/2014; Amendement de M. Terrasse - Article 3 - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 2168 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 23/09/2014; Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Après l'article 30 - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 3228 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628: Date de dépôt : 25/01/2013; Amendement de M. Accoyer - TITRE - Non soutenu; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 177 - EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1663: Date de dépôt : 16/01/2014; Amendement de M. Bompard - Article 17 TER - Non soutenu; Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
Amendement n° 2236 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 27/03/2015; Amendement de M. Giraud, M. Claireaux, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 27 - Retiré; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 679 - NOUVELLES LIBERTÉS ET DE NOUVELLES PROTECTIONS POUR LES ENTREPRISES ET LES ACTIFS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3675: Date de dépôt : 27/04/2016; Amendement de M. Herth - Article 6 - Tombé; Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
Amendement n° 206 - DROIT DES ÉTRANGERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2183: Date de dépôt : 30/06/2015; Amendement de M. Binet, rapporteur - Article 14 - Adopté; Voir le dossier (Police et Sécurité : droit des étrangers)
Amendement n° 27 - ÉCONOMIE BLEUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2964: Date de dépôt : 23/10/2015; Amendement de M. Arnaud Leroy, rapporteur - Article 18 - Adopté; Voir le dossier (Economie bleue)